1. Introduction

Les présentes conditions générales d’utilisation du site Web écrites sur cette page Web géreront votre utilisation de ce site Web. Ces conditions seront pleinement appliquées et affecteront votre utilisation de ce site Web. En utilisant ce site Web, vous avez accepté d’accepter toutes les modalités et conditions écrites ici. Vous ne devez pas utiliser ce site Web si vous n’êtes pas d’accord avec l’une de ces conditions générales standard du site Web. Pour un exemple de conditions générales de qualité, visitez ironlinkdirectory.com.
Les mineurs ou les personnes de moins de 18 ans ne sont pas autorisés à utiliser ce site Web.

2. Droits de propriété intellectuelle

Outre le contenu que vous possédez, en vertu des présentes conditions, le nom de l’entreprise et / ou ses concédants de licence détiennent tous les droits de propriété intellectuelle et les matériaux contenus dans ce site Web.
Une licence limitée vous est accordée uniquement aux fins de visualisation du contenu de ce site Web..

3. Restrictions

Vous êtes spécifiquement limité de tous les éléments suivants

• publier tout contenu du site Web dans tout autre média.
• la vente, la sous-licence et / ou la commercialisation de tout contenu du site Web;
• exécuter et / ou montrer publiquement tout contenu du site Web;
• utiliser le contenu du site Web de quelque manière que ce soit ou qui  pourrait lui porter préjudice.
• l’utilisation de ce site Web d’une manière ayant un impact sur l’accès des utilisateurs à ce site Web.
• l’utilisation de ce site Web contraire aux lois et règlements applicables, ou de quelque manière que ce soit, peut causer un préjudice au site Web, ou à toute personne ou entité commerciale;
• s’engager dans toute exploration de données, collecte de données, extraction de données ou toute autre activité similaire en relation avec ce site Web;
• utiliser ce site Web pour faire de la publicité ou du marketing.

Certaines zones de ce site Web sont interdites d’accès par vous et le nom de la société peut en outre restreindre l’accès à toutes les zones de ce site Web, à tout moment, en toute discrétion. Tout ID utilisateur et mot de passe que vous pouvez avoir pour ce site Web sont confidentiels et vous devez également maintenir la confidentialité.

4. Vos données

Dans les présentes conditions générales d’utilisation du site Web, «vos données» désigne tout audio, texte vidéo, images ou autre contenu que vous choisissez d’afficher sur ce site Web. En affichant votre contenu, vous accordez à ARCHIDEO une licence non exclusive, irrévocable et sous-licenciée dans le monde entier pour l’utiliser, la reproduire, l’adapter, la publier, la traduire et la distribuer sur tous les supports.
Votre contenu doit être le vôtre et ne doit pas empiéter sur les droits de tiers. Le nom de l’entreprise se réserve le droit de supprimer tout contenu de ce site Web à tout moment et sans préavis.

5. Aucune garantie

Ce site Web est fourni «tel quel», avec tous les défauts, et le nom de la société n’exprime aucune représentation ou garantie, de quelque nature que ce soit, liée à ce site Web ou aux documents contenus sur ce site Web. De plus, rien de ce que contient ce site Web ne doit être interprété comme vous conseillant.

6. Limites de responsabilité

En aucun cas, le nom de la société, ni aucun de ses dirigeants, administrateurs et employés, ne sera tenu responsable de tout ce qui découle de ou de quelque manière que ce soit lié à votre utilisation de ce site Web, que cette responsabilité soit contractuelle. Le nom de la société, y compris ses dirigeants, administrateurs et employés, ne sera pas tenu responsable de toute responsabilité indirecte, consécutive ou spéciale découlant de ou liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation de ce site Web.

7. Indemnité

Par la présente, vous indemnisez dans toute la mesure du nom de la société contre et contre toutes et / ou toutes les responsabilités, coûts, demandes, causes d’action, dommages et dépenses découlant de quelque manière que ce soit de votre violation de l’une des dispositions des présentes conditions.

8. Divisibilité

Si une disposition de ces conditions s’avère invalide en vertu d’une loi applicable, ces dispositions doivent être supprimées sans affecter les autres dispositions des présentes.

9. Variation des termes

Le nom de la société est autorisé à réviser ces conditions à tout moment comme bon lui semble, et en utilisant ce site Web, vous êtes censé revoir ces conditions régulièrement.

10. Affectation

Le nom de la société est autorisé à céder, transférer et sous-traiter ses droits et / ou obligations en vertu des présentes conditions sans aucune notification. Cependant, vous n’êtes pas autorisé à céder, transférer ou sous-traiter aucun de vos droits et / ou obligations en vertu des présentes Conditions.

11. Accord complet

Ces conditions constituent l’intégralité de l’accord entre le nom de l’entreprise et vous en ce qui concerne votre utilisation de ce site Web, et remplacent tous les accords et accords antérieurs.

12. Droit applicable et juridiction.

Ces conditions seront régies et interprétées conformément aux lois de l’État français, et vous vous soumettez à la juridiction non exclusive des tribunaux français pour la résolution de tout litige.